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Maison Chance entretient ce site Web pour vous fournir des informations sur notre travail et vous permettre d’interagir avec nous en ligne. Ces Conditions Générales d’Utilisation décrivent notre relation avec vous lorsque vous visitez notre site Web et utilisez nos documents, produits électroniques et/ou services. Votre utilisation du site web, de nos documents, produits électroniques et services et / ou du téléchargement des documents de notre site web implique votre accord aux conditions générales exposées ici.

Le site Web Maison Chance, nos documents, produits électroniques et/ou services ont plusieurs caractéristiques. En plus des descriptions de nos programmes et de comment nous aidons les enfants et les handicapés dans le besoin, le site Web vous fournit l’occasion de faire des courses en ligne dans notre Boutique, d’interagir avec nous et de télécharger des liens pour l’utilisation sur votre site Web. L’accès aux bannières approuvées et aux liens est fourni à la fin de ce document. Nous vous encourageons à lire entièrement ce règlement qui expose notre relation avec vous quand vous visitez notre site Web. Ces conditions générales ont été développées aussi bien pour votre protection que pour la nôtre.

Dans ce règlement, vous verrez aussi les termes “je”, “vous”, “votre” et “le vôtre” – ces termes se réfèrent aux visiteurs et aux utilisateurs de notre site Web. L’organisation Maison Chance est l’unique propriétaire du nom “Maison Chance”. De plus, la Fédération Maison Chance et les associations nationales de Maison Chance sont les dépositaires du logo Maison Chance. Votre utilisation de nos nom et logo et/ou des liens contenant nos nom et logo reconnaît la propriété exclusive par Maison Chance du nom et du droit d’utiliser le logo. Toute utilisation du nom, du logo, de nos documents, des produits électroniques et/ou des services sera à l’avantage de Maison Chance ou de ses dépositaires. Le logo, les produits électroniques et les services sont fournis sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris au niveau des garanties de titre ou de non-contrefaçon. L’utilisation des documents, produits électroniques et/ou services proposés sur le site se fait sous votre entière responsabilité.

1. CONNEXION AU SITE WEB MAISON CHANCE ET UTILISATION DES DOCUMENTS, DU NOM, DU LOGO ET DE LA TECHNOLOGIE DU SITE WEB

Maison Chance évalue le caractère informationnel et éducatif des utilisations du site Web Maison Chance, de nos documents, produits électroniques et/ou services, y compris de nos nom et logo. Cependant, il y a des limites dans les utilisations, y compris dans l’utilisation de nos nom et logo ainsi que des liens contenant nos nom et/ou logo.

SOYEZ CONSCIENT QUE: en copiant et/ou téléchargeant la documentation du site Web Maison Chance, le nom et le logo, des liens contenant nos nom et logo et/ou l’utilisation de nos produits électroniques et/ou services vous approuvez le règlement exposé dans Les Conditions Générales d’Utilisation ainsi que n’importe quelles conditions générales qui peuvent être décrites ailleurs sur notre site Web. Sans limiter les autres termes ou conditions, la permission d’utiliser le site Web Maison Chance, la documentation, les produits électroniques et/ou services, y compris nos nom et logo et/ou les liens contenant nos nom et logo, sont soumis aux règles suivantes:

a) L’utilisation du nom et du logo ou des liens contenant nos nom et logo ne peut pas indiquer ou donner l’impression que Maison Chance soutient, approuve, sponsorise ou est affiliée avec vos produits, marchandises, services ou votre site Web.

b) Votre utilisation du nom et du logo ou des liens contenant nos nom et logo ne peut pas indiquer ou donner l’impression que Maison Chance profitera de la vente de n’importe quel bien ou service.

c) Les liens contenant nos nom et logo peuvent seulement être utilisés dans le but de se connecter au site Web Maison Chance comme désigné dans le lien.

d) Les liens contenant nos nom et logo seront toujours des liens actifs.

e) Le nom et le logo et/ou le lien contenant nos nom et logo ne peuvent pas être combinés avec d’autres éléments graphiques; ils ne peuvent être modifiés en aucune façon, que ce soit la taille, les proportions, la police de caractères, le design, l’arrangement, les couleurs ou d’autres éléments; ils ne peuvent pas être animés non plus, transformés ou déformés autrement dans la perspective ou l’apparence.

f) Le nom et le logo et/ou le lien contenant nos nom et logo ne peuvent pas apparaître plus en évidence que votre site personnel, celui de votre société, de vos produits ou services.

g) Vous ne transférerez, n’assignerez, ne vendrez, ne reproduirez, ne distribuerez ou n’exploiterez pas autrement le nom, le logo ou votre lien avec nous.

h) Le nom et le logo de Maison Chance et/ou le lien contenant nos nom et logo ne peuvent apparaître sur aucune page d’aucun site Web qui inclurait des informations ou de la publicité pour votre levée de fonds, marketing et vente de n’importe quel produit ou service, de documents politiques ou religieux.

i) Une action appropriée de Maison Chance peut inclure, mais n’est pas limitée à, la révocation du droit d’utiliser le nom et le logo et/ou n’importe quel lien contenant nos nom et logo, auquel cas vous consentirez à supprimer le nom et le logo et/ou les liens contenant nos nom et logo dans les deux jours ouvrables à réception de l’avis de révocation.

Il est inapproprié, voire une violation de la loi, de publier ou télécharger et de distribuer n’importe quel matériel pour lequel vous ne possédez pas la permission d’utilisation. SOYEZ CONSCIENT QUE: la violation du droit d’auteur, de la marque déposée, ou d’autres droits de propriété intellectuelle peut vous amener à des sanctions civiles et/ou pénales.

2. UTILISATION INAPPROPRIEE DE LA DOCUMENTATION DE MAISON CHANCE, DE SES PRODUITS ÉLECTRONIQUES ET SERVICES ET/OU TECHNOLOGIE

Il est inapproprié d’utiliser le site Web Maison Chance, notre documentation, y compris le nom Maison Chance, les images et le logo, les produits électroniques et/ou les services dans la promotion de certaines activités.

Nous définissons ces activités comme suit:

Les “activités illégales” sont celles qui violent les lois, règlements et/ou accords à l’amiable, y compris les lois fédérales ou étatiques qui régissent les activités caritatives, les lois sur le droit d’auteur, sur les marques déposées, sur les contrats de licence ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Les “utilisations inappropriées” sont les utilisations autres que celles permises dans les Conditions Générales d’Utilisation ou permises ailleurs sur notre site Web.

Les “activités obscènes” sont celles qui violent les normes sociales généralement admises pour l’utilisation de ce type de matériel ou de technologie. SOYEZ CONSCIENT QUE : Maison Chance peut engager une action appropriée pour mettre fin à n’importe quelle utilisation de notre documentation, produits électroniques et/ou services incluant, mais non limité à, le nom et le logo ainsi que les liens contenant nos nom et logo, si nous déterminons, à notre seule discrétion, que votre utilisation n’est pas conforme à un article des Conditions Générales d’Utilisation ou comme prévu ailleurs sur notre site Web, viole n’importe quelle propriété intellectuelle ou autres droits de Maison Chance ou d’un tiers, affecte défavorablement l’image, la réputation, les produits, les services ou les programmes de Maison Chance, viole n’importe quelle loi applicable, règlement ou ordonnance et/ou est une activité interdite.

Ci-dessous la liste non exhaustive des activités interdites qui peuvent aboutir à une action de la part de Maison Chance:

a) Envoi, transmission ou falsification de contenu promotionnel illégal à travers notre site Web ou nos produits électroniques et services.

b) Utilisation de notre site Web, notre documentation, nos produits électroniques et/ou services pour harceler, menacer, embarrasser, etc. un autre visiteur ou un tiers non consentant.

c) La transmission ou la falsification de la distribution d’un contenu qui est faux, menaçant, harcelant, abusif, offensant sur les plans racial ou ethnique, de mauvais goût, sexuellement explicite, obscène, diffamatoire ou répréhensible.

d) L’utilisation du nom et du logo ou des liens contenant nos nom et logo sur des sites Web que seule Maison Chance, à sa seule discrétion, considère comme répréhensibles ou qui contiennent des documents obscènes, violents, intolérants, de mauvais goût, dénigrant ou sexuellement orientés.

e) La perturbation du flux de n’importe quel secteur de discussion par un langage de mauvais goût, abusif ou par toute autre conduite qui puisse perturber une activité normale.

f) Prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas. Vous ne pouvez pas endosser le rôle d’un employé de Maison Chance ou de quiconque d’autre que vous-même.

g) La tentative d’obtenir un mot de passe, d’autres informations à propos d’un compte, des informations privées d’autres personnes, de collecter des adresses électroniques ou toute autre information.

h) Publication de n’importe quel contenu ou design non sollicités, y compris de la publicité et du matériel promotionnel sur notre site Web.

3. DIVERS

a) Maison Chance se réserve le droit d’apporter n’importe quel changement aux informations et/ou à la licence fournies dans ce texte à tout moment et pour n’importe quelle raison. Vous reconnaissez et acceptez être responsable de vous maintenir au niveau de tels changements.

b) Les lois fédérales et étatiques de n’importe quel pays dans lequel Chance Maison opère dirigeront cet accord.

Date de publication: le 21 août 2010.